Mentions légales

 

Propriété du site

Le site www.convicook.com est produit par l’entreprise NORMADEV, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 979 768 090 et dont le siège social est situé au :

6 clos du Hoguet
14123 Cormelles-le-Royal
SIRET : 979768090 00016

Hébergement du site internet : OVH

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. L’entreprise NORMADEV détient ou est autorisée à faire usage de tous les droits sur les éléments composants son site Internet. Les images, sons, vidéos, textes, nom et logo figurant sur le site Internet sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
En conséquence, la reproduction partielle ou totale, modification, dénaturation sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition à des tiers sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise NORMADEV sont rigoureusement interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Liens hypertextes

Tous les liens hypertextes visant le site www.convicook.com sont soumis à autorisation préalable. Celle-ci peut être révoquée à tout moment. Les demandes de liens hypertextes doivent être adressées à l’adresse suivante : contact@convicook.com

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement vers le site www.convicook.com est autorisé à le faire à la condition exclusive que ces derniers liens soient positionnés sur des sites Internet ne portant pas atteinte aux droits de tiers ou dont le contenu n’est pas attentatoire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ou aux intérêts de l’entreprise NORMADEV.
En revanche, le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site www.convicook.com, en utilisant la technique dite du « framing » ou « deep linking » est strictement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de l’entreprise NORMADEV si cette dernière l’estime nécessaire.
Enfin, les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site www.convicook.com ne sont pas sous le contrôle de l’entreprise NORMADEV et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

Confidentialité, données personnelles et cookies

Les informations nominatives fournies par le client sur le site www.convicook.com sont nécessaires notamment au traitement des commandes, à l’acheminement des produits et à l’établissement des factures. Nous nous engageons à respecter la confidentialité de ces données et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978. Ces informations pourront être communiquées aux services internes de l’entreprise NORMADEV mais ne seront pas divulguées à des tiers.

Convicook.com propose aux internautes de s’abonner à ses newsletters via différents supports. Sur tous ces supports, le consentement express et préalable de l’internaute est recueilli : celui-ci coche une case et donne ainsi explicitement son accord à Convicook.com pour lui adresser des messages promotionnels par mail.
À tout moment, l’internaute peut se désinscrire de nos mailings en cliquant sur cette phrase présente dans nos envois : « Vous pouvez vous désabonner à tout moment de notre newsletter en cliquant simplement sur ce lien ».

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique à contact@convicook.com ou par courrier en écrivant à : NORMADEV/ Service Client – 6 clos du Hoguet, 14123 Cormelles-le-Royal

Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.